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Swissmade - 3ème partie

14 décembre 2013

Dix ans ! Dans deux lustres, l’industrie horlogère suisse sera probablement à pied d’œuvre pour produire dans le respect des dispositions satisfaisant aux exigences d’un Swiss made ragaillardi.

UNE MONTRE BIO

Ah ! bon… Le Swiss made ne serait-il plus à la hauteur de ses prétentions de qualité ? s’étonne la clientèle internationale qui croit encore à ses vertus d’origine.

Le Swiss made horloger est un monument comparable aux grandes cathédrales du XII e siècle, dont la nouvelle technique de construction est issue de la voûte d’arêtes romane. On en renforce la structure par des nervures et on les soutient par des doubleaux, ce qui permet de lancer très haut l’ogive. L’arc brisé prend le pas sur le plein cintre, et la construction s’élève dans un fot de lumière. L’édifce ne repose plus sur des murs mais sur des piliers et des arcs qui permettent l’ouverture de grandes fenêtres. La lumière inonde la nef. En proposant des arcs-boutants en plus des contreforts pour consolider l’édifice du Swiss made, les horlogers veulent aussi inonder de lumière l’origine de la montre. Toute la corporation y aspire, non sans messes basses dans les absides… Mais n’oublions pas que le chœur de la cathédrale de Beauvais s’est effondré en 1282, victime de l’ambition démesurée de ses bâtisseurs !

Le 22 février dernier, le conseil de la Fédération horlogère (FH) acceptait le projet de sa direction de porter de 50 à 80 % la limite de valeur suisse sur le produit terminé (coût de fabrication) pour la montre mécanique, et à 60 % pour la montre électronique. Aujourd’hui, cette valeur ne porte que sur le mouvement. Le projet vise désormais la tête de montre terminée, sans le bracelet. De fait, ce 50 % actuel ne concerne pas uniquement l’horlogerie. Il s’applique à tous les produits se réclamant du Swiss made, grâce à une jurisprudence du Tribunal cantonal de Saint-Gall à propos d’une affaire de stylo ! Mais seul le Swiss made horloger bénéfcie d’une ordonnance spécifque qui pose les critères à respecter, que nous détaillons dans ce dernier chapitre consacré au Swiss made.

fh

Le nouveau projet de la FH a été envoyé à tous les membres pour leur permettre de se prononcer. Neuf marques ont signifé leur opposition, sans nier la nécessité de renforcer les dispositions de protection du précieux label, trop galvaudé. Le 28 juin dernier, l’Assemblée générale faisait salle comble à l’hôtel Elite, à Bienne, pour assister au vote des 60 délégués représentant les 500 membres de la fédération. 280 marques et associés, de fait 220 marques et 220 fabricants de composants, regroupés en associations. Le projet de renforcer les mesures donnant droit au Swiss made a été voté dans une touchante unanimité, avec l’ombre de quelques bulletins blancs. 
Le lendemain, le projet était envoyé aux instances fédérales, le Département de justice et police, compétent en matière de propriété intellectuelle. Le dossier va entrer dans le classeur d’un dossier plus large ouvert en automne 2006, Swissness, visant à la protection de l’emploi du terme Swiss et des armoiries fédérales. Cela relève d’une révision législative qui doit prendre le pas sur l’ordonnance dont bénéfcie déjà l’horlogerie. Un rapport du Conseil fédéral au Parlement est prévu pour la fn de l’année 2007, défnissant les critères d’une loi. Le Parlement devra se prononcer sur le texte avant de le renvoyer au Conseil fédéral qui rédigera une ordonnance d’application. La phase législative prendra quelques années, auxquelles il faudra ajouter un temps d’adaptation pour l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions. 
La FH a déjà proposé un délai transitoire de cinq ans. C’est donc bien huit ans au mieux, dix ans au pire, dont disposent les branches horlogères pour s’adapter aux futures modalités régissant l’usage du Swiss made… Si le projet de la FH passe la rampe du Parlement. La révision proposée tient en quelques mots et deux chiffres. Mais, à y regarder de plus près, ce n’est rien moins qu’un bouleversement industriel qui est en cause.

Actuellement déjà, l’approvisionnement en pièces constitutives souffre d’une pénurie généralisée. Les marques de très haut de gamme, celles du luxe ont, elles, assuré leur production sur une base manufacturière. Le milieu de gamme a partiellement protégé ses arrières. Pour toutes les autres, c’est l’angoisse ! La reconversion industrielle qu’imposerait l’obligation de l’origine suisse de la valeur, portée à 80 % du coût de fabrication calculé sur le produit terminé (à l’exception du bracelet) va nécessiter de très importants investissements, hors de portée d’une seule marque.

Les rares marques qui ont assuré leur autonomie se sont engagées dans la voie manufacturière depuis très longtemps et ont toujours anticipé de lourds investissements au fl des ans. Outre la partie industrielle, le nouveau Swiss made horloger exigera que le prototype et la construction technique d’une montre soient d’origine suisse. Les contrôles se feront par sondages, si la prévalence de la bonne foi présumée est mise en doute. L’habillage sera pris en compte sans le coût de la matière. Par exemple, pour la boîte, seul comptera le coût de fabrication. Un secteur où l’investissement sera plus que rentable, compte tenu des importations massives d’origine asiatique !

Nonobstant les nouveaux paravents dont l’horlogerie entend s’entourer, la montre suisse « bio », débarrassée des fertilisants contraires à sa nature, bénéfciera certainement encore, à l’avenir, d’un grand intérêt. Etant donné l’exigence des consommateurs à connaître l’origine des produits sur le marché, notamment la nourriture, on assiste à la montée du bio, lui aussi controversé malgré un solide cahier des charges. Par ailleurs, la récente mésaventure des jouets made in China rend du souffe aux producteurs européens.

Pour l’horlogerie, le prestige d’une marque peut valoir autant que le Swiss made si elle réussit à conquérir le marché grâce à une coûteuse publicité qui, de loin, n’est pas à la portée de tous. Au siècle dernier, la révision du marquage Swiss made (imposé par l’Amérique, voir Watch around n° 002) a été une préoccupation constante de l’horlogerie suisse. 
Deux exemples: en 1927, le Journal suisse d’horlogerie publiait une importante étude à l’enseigne de la «régénération horlogère ». Elle fut réalisée sous l’impulsion de la Fédération des sociétés des anciens élèves des écoles techniques de la Suisse occidentale. On y lit : «Car il y a vraiment dans notre industrie trop d’éléments purement spéculatifs qui se mêlent de diriger notre production et, pourtant, ne cessent de fouler aux pieds les saines traditions de notre horlogerie et de son bon renom. Barrer le chemin à ces indésirables (…), c’est à cette tâche que s’applique la FH. Elle a créé une organisation de contrôle de la qualité simple, souple, peu coûteuse et répondant aux impérieux besoins et aux aspirations de notre industrie. Cependant, en instituant la marque de qualité, il faut se garder d’établir une marque unique, ce qui équivaudrait à la reconnaissance officielle d’une qualité minima (...). Ce serait pourtant protéger les intérêts de la production médiocre au détriment de la production soignée. Or, il faut l’éviter à tout prix par l’institution de différentes classes de qualité ainsi que le préconise la Société des anciens élèves du Technicum du Locle depuis 1922. »

L’idée a fait long feu, mais la braise est restée sous la cendre. Lors d’une table ronde organisée en plein marasme horloger à La Chaux-de-Fonds, le 8 septembre 1975, à l’enseigne de «L’horlogerie face à l’avenir », les propos suivants ont été tenus : «Pour ce qui est de la marque de qualité, le label suisse, observe le conseiller d’Etat R. Meylan, on déplore que certains fabricants peu scrupuleux aient nui à la réputation de notre pays en livrant de la marchandise de mauvaise qualité. Un contrôle officiel des montres a été institué, il y a de nombreuses années, le Contrôle obligatoire des montres (CTM, 1958) et il est efficace. » (Contrôle supprimé en 1991). Un intervenant demande : «Comment pourrait-on renseigner le client d’une manière plus nuancée qu’en utilisant simplement la formule Swiss made qui couvre toute la gamme de prix et de qualité ? » Le directeur général d’Ebauches S.A, M. Balmer suggère «que l’on pourrait trouver une solution comparable aux étoiles du Guide Michelin attestant du grade et du renom des restaurants ». Depuis 85 ans, l’idée d’un Swiss made à deux vitesses flotte dans l’air avec des fluctuations. Gageons qu’elle ne sera jamais adoptée. C’est la marque d’une montre qui en garantit le niveau de qualité et qui donne ses étoiles au Swiss made.

3. SWISS MADE SUR LE FIL DU RASOIR

douane guerre

Sur le cadran d’une montre, la marque va-t-elle supplanter l’indication d’origine Swiss au point de se suffire à elle-même ? La question est posée depuis plus de deux lustres. C’est pourquoi une problématique évolution du label Swiss made est à l’ordre du jour.

A la veille de la Seconde Guerre mondiale, la situation est à nouveau dominée par un climat d’incertitudes. Blocs contre blocs, contrôle des changes, contingentement des matières premières, mobilisation militaire. En 1939, la production est de 16,8 millions de montres et mouvements. Elle s’amenuisera jusqu’à 11,8 millions en 1944 pour reprendre dès 1945 avec 18,8 millions. La croissance sera ensuite régulière jusqu’au record de 1974 avec 84 millions de pièces. 
L’augmentation quantitative a installé, une fois de plus, une baisse qualitative. D’où la création en 1958 par la FH (Fédération horlogère) d’un « Contrôle technique des montres » (CTM, auquel la Confédération donnera force obligatoire en 1961), afn de « maintenir le bon renom de l’industrie horlogère suisse et de ses produits en décelant les montres qui ne satisfont pas aux exigences minimum de qualité que l’acheteur attend généralement sur la foi de l’indication de provenance suisse et d’exclure ces montres de la vente en Suisse et à l’exportation ». Les contrôles se font par sondage de lots, en usine et en douane.

Horlogerie dans un carcan
Durant les années 1960, le statut légal de l’horlogerie est toujours en vigueur. Malgré quelques assouplissements en 1959 et 1965, ces dispositions sont une entrave, un carcan, dont l’horlogerie veut se libérer après l’avoir sollicité à hauts cris en 1934. Un statut qui n’a que trop duré. Celui-ci est supprimé fn 1971, sauf le contrôle du CTM. 
Une ordonnance fédérale du 23 décembre de la même année défnit les conditions d’utilisation du Swiss made pour mettre fn aux usurpations du label très convoité : « Une montre équipée d’un mouvement assemblé en Suisse et emboîté en Suisse ou à l’étranger peut arborer la dénomination Swiss made. » A l’usage, ces conditions s’avèrent trop larges et prêtent encore la main à des abus dévalorisants. Une révision s’impose.

Le 1er juillet 1992, la « loi fédérale sur la protection des marques et indications de provenance » donne les bases (art. 49 et 50) d’une nouvelle ordonnance qui entre en vigueur en 1997, et qui prévoit des conditions plus restrictives. Est considérée comme montre suisse celle : — dont le mouvement est suisse, — dont le mouvement est emboîté en Suisse, — dont le contrôle fnal effectué par le fabricant a lieu en Suisse.

On constate que nos partenaires étrangers ont été, à leur grand dam, privés de l’emboîtage le long de la frontière. 
Est considéré comme suisse un mouvement : — qui a été assemblé en Suisse, — qui a été contrôlé par le fabricant en Suisse, — qui est de fabrication suisse pour 50 % au moins de la valeur de toutes les pièces constitutives, mais sans le coût de l’assemblage qui est assujetti au contrôle technique légal obligatoire (CTM) malheureusement supprimé le 31 décembre 1991. En outre, un signe d’identifcation du producteur doit fgurer sur la montre et le mouvement.

omega

L’ordonnance ne tient pas compte de l’origine des composants de l’habillage : cadran, aiguilles, boîtier, bracelet. Le caractère suisse de la montre dépend prioritairement du travail effectué en Suisse… même si certains composants étrangers sont utilisés, raison pour laquelle la défnition du Swiss made ne fait pas l’unanimité au sein de la corporation horlogère. 
Le haut de gamme et les manufactures contestent le minimum de 50 % de la valeur des pièces constitutives. Qui les calcule, qui les contrôle ? On va jusqu’à réclamer des prescriptions plus sévères englobant tout l’habillage. Un Swiss made 100 % suisse ? Alors, il faudrait élever des crocodiles dans le lac Léman pour fabriquer des bracelets à Genève !

On a vu une grande marque du moyen de gamme agir en toute légalité sur le fil du rasoir du Swiss made. Le mouvement, prémonté en Asie puis assemblé en Suisse par un système automatisé, est certifié d’origine suisse par un code. 
L’habillage — boîte, cadran, aiguilles, bracelet — est fabriqué en Asie. Sur le fond de la boîte est inscrit le nom de la marque, très connue, affublé de « Hong-Kong ». La montre est acceptée par la douane américaine qui, comme Hong-Kong, ne s’intéresse qu’au mouvement pour établir l’origine d’une montre.

Si ce cas se situe à la limite inférieure du Swiss made, d’autres la franchissent allègrement, ce contre quoi ne cesse de lutter la FH. A l’évidence, le haut de gamme n’accepte plus cette situation, car vouloir continuer à appliquer une seule indication d’origine, à laquelle s’ajoutent de vagues critères de qualité, à l’ensemble de l’horlogerie suisse n’a plus de sens à ses yeux. Les montres économiques ne le seraient plus du tout si elles devaient être entièrement fabriquées en Suisse où la main-d’œuvre est trop chère. Les montres de luxe ne le seraient plus si elles devaient être réalisées en Asie où les compétences ne sont pas (encore) au niveau helvétique. Un Swiss made à deux vitesses s’imposerait, aux dires du haut de gamme. Le premier serait proche de celui existant déjà, rassemblant les marques qui font à tout le moins l’effort d’un contrôle final selon les normes suisses. Le second, à créer, serait un catalogue d’exigences très rigoureuses à respecter, concernant aussi bien le mouvement que l’habillage, l’assemblage que le contrôle f nal de la montre.

Arrangements à l’amiable
On remarquera non sans sourire qu’une appellation « à deux vitesses » a déjà été proposée au Locle en 1922, pour les mêmes raisons ! Le Swiss made, synonyme de qualité et de fiabilité, reste un label très convoité, bien que trop facilement galvaudé. Ailleurs qu’à Genève, l’horlogerie ne peut s’en passer. Le label doit évoluer, une majorité en convient mais, à chaque fois que l’on parle de renforcer l’ordonnance de 1992 qui définit le Swiss made horloger, c’est une levée de boucliers de l’Union européenne. La France, l’Espagne, l’Italie livrent de l’habillage, boîtes et bracelets. Si on voulait inclure l’origine suisse de la boîte, les boîtiers français mettraient la clef sous le paillasson, eux qui ont déjà été privés de l’emboîtage en 1992… et qui viennent le faire en Suisse !

douaneOn parle du renforcement des dispositions actuelles, mais personne n’est fxé quant à la direction à prendre : un chablon suisse assemblé à Hong-Kong n’est pas Swiss made. Un mouvement remonté en Suisse, emboîté et habillé à Hong-Kong est Swiss made pour les Chinois et nombre de pays… sauf pour la Suisse. Le Swiss made, enregistré comme marque collective par la FH en 2006 en Amérique et à Hong-Kong, a transformé l’indication de provenance en marque pour une meilleure assiette du droit. 
Mais qui veut, qui peut se lancer dans un coûteux procès qui ferait jurisprudence ? La FH préfère des arrangements à l’amiable, ce qui lui réussit plus d’une centaine de fois par année, et davantage si elle disposait de plus de moyens. Voilà une partie de la solution. Les problèmes à résoudre sont aussi nombreux que compliqués, aussi vrai que l’on trouve des mouvements satisfaisants dans de bonnes contrefaçons. Là aussi, on observe une hiérarchie qualitative avec l’arrivée de bons mouvements et habillages étrangers (chinois et russes) issus des mêmes sources que bien des produits de marques.

Les derniers modèles que nous avons eus en main étaient des contrefaçons propres à abuser même un œil averti. De plus, la régularité de la marche était au moins égale à d’honnêtes montres Swiss made du milieu de gamme, car certaines portent les mêmes mouvements. Le marquage d’origine suisse a été effacé. 
Canton est devenu le centre mondial de la copie de montres, avec une préférence pour Rolex et bientôt Breitling. Comment juguler l’exportation de mouvements suisses, fabriqués en Suisse, copies des calibres Eta 2824, 2892, jusqu’au 2836, produits en toute légalité sans éthique commerciale, à qui en veut ? Et « on » en veut, attendu que le groupe Swatch, dont Eta produit les mouvements remontés, conditionne désormais plus sévèrement et restrictivement ses ventes « pour lutter contre les contrefaçons », et sert prioritairement ses marques parce que, paraît-il, l’appareil de production sature quantitativement. On observera que le rêve inavoué lors de la constitution de l’ASUAG, celui de grouper la production de base de toute l’horlogerie suisse, est bientôt réalisé.

La douane aux aguets
Contrairement à la législation américaine, la Suisse n’impose pas un marquage sur les montres, qu’elles soient exportées, importées ou commercialisées en Suisse. Elle fixe seulement les conditions auxquelles les indications de provenance Swiss et Swiss made peuvent être utilisées. 
La douane suisse est la seule instance officielle à veiller, du mieux qu’elle peut, sur les envois douteux import-export. Elle les signale à la FH, gardienne du Swiss made, qui avise la maison incriminée ou concernée. La douane est bien formée pour le contrôle des métaux précieux, et ses agents ont reçu une formation horlogère particulière s’agissant des produits horlogers de toute nature. Mais, de fait, il n’existe aucun contrôle officiel bien structuré de l’usage du Swiss made. Oui, il y a la FH, oui, les douanes font leur travail… Oui, mais la fraude reste facile.

Une révision du Swiss made horloger est en cours de réflexion, voire à l’étude. Mais le peu de modifications que tolérerait la Communauté européenne ne laisse qu’une marge très étroite au resserrement de l’ordonnance fédérale sur le label. Avenir hypothétique donc, attendu qu’aucun contrôle n’assure l’authenticité des produits au départ, comme le faisait si bien le contrôle légal du CTM, sabordé par les horlogers en 1991. 
Ils avaient estimé à l’époque « superfétatoire et dépassé » ce barrage fait aux renards dans le poulailler horloger. Il est vrai qu’une refonte signifcative du contrôle aurait été nécessaire, compte tenu notamment de l’avènement de l’électronique dans l’horlogerie, mais de là à… Dans une étude prospective intitulée Horlogerie suisse 2010, diligentée par la FH en 1997, un groupe d’experts observait que « la fabrication et la commercialisation de montres sous marques suisses resteront importantes en 2010. Si on devait retenir l’hypothèse de la prédominance de la marque sur l’indication d’origine, le manque de moyens des uns et des autres d’entretenir leur marque conduiraient vraisemblablement nombre d’entre elles à disparaître. Pourtant, parallèlement au vent de globalisation qui souffle sur le monde, il semble que l’on assiste à une volonté de la part des consommateurs à retrouver certaines racines. Le Swiss made serait alors un élément porteur non négligeable. Or, en matière d’indication d’origine suisse pour les montres, l’ensemble de l’industrie horlogère risque d’être confrontée aux difficultés d’un arbitrage entre, d’une part, des consommateurs mieux informés, plus exigeants et attentifs aux produits qu’ils achètent, et, d’autre part, des contraintes de prix de revient pour certains articles. Arbitrer cet antagonisme devrait constituer une priorité pour les responsables de l’industrie horlogère suisse. Chercher à revaloriser l’idée du Swiss made, et faire renaître autour de cette notion les sentiments qui ont fait rêver plusieurs générations dans le monde entier, devrait d’ailleurs non seulement interpeller l’horlogerie mais également d’autres secteurs d’exportation, comme celui du chocolat et du tourisme. »

(WA n°3) Par Gil Baillod

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